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Charte de la Chancellerie du Périgord et de l'Angoumois

I. Dispositions générales


1. La chancellerie est en charge de la diplomatie du Périgord-Angoumois. Elle a pour mission d'assurer la circulation d'informations entre le Périgord-Angoumois et les autres provinces, d'assurer les valeurs aristotéliciennes et les intentions du Périgord-Angoumois hors de ses frontières. Elle est le vecteur de la politique étrangère décidée par le comte et son conseil, mais aussi source de propositions et de solutions.

2. La chancellerie est sous l'autorité du comte du Périgord-Angoumois, qui en délègue la gestion au chancelier.

3. Les membres de la chancellerie du Périgord-Angoumois seront ci-après désignés comme diplomates.

II . Hiérarchie


1. Le chancelier est responsable de l'ensemble des effectifs de la chancellerie, dont il nomme et affecte les membres. Il siège au conseil comtal. Il est nommé et révoqué par le comte uniquement. Le régent n'a pas autorité pour démettre le chancelier.

2. Le vice-chancelier est nommé par le chancelier. Il dirige les ambassadeurs selon les décisions du chancelier. Il supplée le chancelier en cas d'absence.

3. Les Ambassadeurs territoriaux sont nommés par le chancelier parmi les ambassadeurs. Ils sont en charge des relations diplomatiques avec l'ensemble des provinces qui composent la région qui leur est assignée, et ont le titre et les responsabilités d'ambassadeur dans toutes celles n'ayant pas d'ambassadeur attitré.

4. Les ambassadeurs sont nommés par le chancelier. Ils sont sous la responsabilité du consul chargé de la région à laquelle appartient leur province d'affectation. Ils doivent être en contact régulier avec les responsables diplomatiques de leur province d'affectation. Ils sont responsables de la bonne circulation des messages et des informations.

III. Droits et devoirs


1. Les diplomates du Périgord-Angoumois doivent avoir leur résidence principale ou secondaire dans le Périgord-Angoumois, en être nobles vassaux, ou résider dans le Comté qui leur est attribué. Ils ne peuvent cumuler une charge au sein de la chancellerie du Périgord-Angoumois et une charge au sein d'une chancellerie étrangère. Il se doit également d'avoir un casier judiciaire vierge de plus de deux mois.

2. Un diplomate se doit posséder des qualités de lecture et de compréhension ainsi que de rédaction et d'élocution maîtrisées.

3. Il a, de surcroît, un sens aiguisé de la courtoisie. L'ambassadeur se doit de respecter son homologue, ainsi que les membres du conseil du comté/duché, les institutions, l'étiquette ainsi que les coutumes de la région dans laquelle il officie.

4. Le diplomate, lors de sa prise de fonction, prête serment de respecter les dispositions de la présente charte, en particulier concernant sa charge.

5. Le diplomate est soumis au devoir de confidentialité et de réserve. En cela, il ne peut, en aucun cas, diffuser des informations émanant des institutions du Périgord-Angoumois sans l'aval de sa hiérarchie. De même, il ne lui est pas permis d'apporter un jugement sur les décisions prises par les institutions de sa province d'affectation sans l'aval des deux parties.

6. Le diplomate peut cumuler plusieurs ambassades pour le compte du Périgord-Angoumois s'il le désire. Il pourra également cumuler sa charge avec toute fonction locale ou comtale, élective ou non, à l'exception du rôle de Comte du Périgord-Angoumois.

IV. Discipline


1. Le Chancelier se garde le droit de destituer un ambassadeur qui manquerait à ses devoirs et obligations, sauf s'il fait état de justes motifs.

2. Suivant la gravité des actes reprochés, le Comte ou le Chancelier peuvent prendre, à l'encontre de l'intéressé, des mesures disciplinaires internes et/ou judiciaires.
Exemples de dépôts de plainte :
- oubli d’informations sur renonciation aux fonctions : trouble à l’ordre public
- diffusion d’informations non autorisées par le conseil : trahison ou haute trahison …

3. Tout ambassadeur qui commet un délit, de quelque nature que ce soit, sera suspendu de ses fonctions en attente de son jugement.

4. Tout ambassadeur déchu se verra sans l’impossibilité d’exercer de nouveau la charge d’ambassadeur.

V. Serment


Moi, .........................., m'engage

A servir loyalement et avec honneur, le comté du Périgord et de l'Angoumois, dans la charge d’ambassadeur qui m'a été confiée.

A observer un comportement (en actes, paroles et écrits) empreint de bienséance et de courtoisie en tous lieux et quelles que soient les circonstances, dans le cadre de mes relations, avec ma hiérarchie ou les instances du ou des comtés/duchés dont j'ai la charge.

A respecter un devoir de réserve et de confidentialité, promettant de ne jamais divulguer des informations sensibles en ma possession ou venant à l'être à une tierce personne n'étant pas habilitée à en prendre connaissance, ceci pendant l'exercice de ma charge et après avoir quitté mes fonctions.

A ne jamais user de mon statut particulier en vue d'obtenir avantages personnels de quelque nature que ce soit.

Je reconnais ses obligations comme miennes, et suis conscient(e) des poursuites judiciaires dont je pourrais être l'objet en cas de non-respect de mes engagements.


Signé le ........., à la Chancellerie de Périgueux.

Fait à Angoulême le 21ème jour du mois de Juillet de l'an mil quatre cent soixante quatre,

Sa Sublimissime Hauteur Cmyrille, Comte du Périgord et de l'Angoumois.